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Instances du lycée

Dernier ajout : 7 novembre 2013.

Le conseil d’administration est l’assemblée regroupant des usagers de l’établissement qui prend les grandes décisions de la vie du collège ou du lycée.

C’est l’organe de délibération et de décision des lycées et collèges. Il se réunit en séance ordinaire à l’initiative du chef d’établissement au moins 3 fois par an. Il peut être réuni en séance extraordinaire à la demande des autorités compétentes sur un ordre du jour déterminé.

- Plus d’information en ligne

C.E.S.C.(Comité d’Education à la Santé et à la Citoyenneté)

Le CESC s’inscrit dans le pilotage de chaque établissement scolaire du second degré, conformément aux dispositions des articles R 421-46 et 421-47 du Code l’éducation. Il est une instance de réflexion, d’observation et de proposition qui conçoit, met en œuvre et évalue un projet éducatif en matière d’éducation à la citoyenneté et à la santé et de prévention de la violence, intégré au projet d’établissement. Le CESC organise le partenariat en fonction des problématiques éducatives à traiter

Il a pour missions de :

  • contribuer à l’éducation à la citoyenneté ;
  • préparer le plan de prévention de la violence ;
  • proposer des actions pour aider les parents en difficultés et lutter contre l’exclusion ;
  • définir un programme d’éducation à la santé et à la sexualité et de prévention des conduites addictives.

CHS (Commissions Hygiène et Sécurité)

Assistant de prévention : M. BRARD Pascal (1er étage bâtiment administration) tél. 02 31 41 67 27

La Commission Hygiène et Sécurité est l’institution privilégiée où va s’exprimer la politique de prévention au travers du dialogue entre partenaires sociaux.

Elle doit être installée, selon la circulaire 93-306 du 26 octobre 93, dans tous les établissements possédant des sections d’enseignement technique ou professionnel auxquels il convient d’ajouter les sections d’éducation spécialisée des collèges.

Si vous avez une information à faire connaître concernant la sécurité dans l’établissement, vous pouvez contacter l’assistant de prévention ou un des membres de la commission hygiène et sécurité ou renseigner une fiche de signalement d’un risque dans le registre hygiène et sécurité disponible à l’accueil du lycée.

- Informations complémentaires

C.V.L (Conseil de la Vie Lycéenne)

Le CVL est une instance de consultation dans la vie de l’établissement. regroupant élèves, professeurs, parents, personnels administratifs et membres de la direction.

Orientation, règlement intérieur, soutien scolaire, santé, activités sportives, fonds lycéens... : le CVL est le lieu où sont débattues toutes les questions concrètes qui traversent la vie de l’établissement. Objectif : mieux prendre en considération les attentes des lycéens et améliorer les conditions de vie au lycée.

Le CVL est aussi force de proposition. Les représentants lycéens peuvent émettre des avis, proposer des aménagements et suggérer des solutions. Les comptes-rendus du CVL sont transmis au conseil d’administration de l’établissement. Par l’intermédiaire des élus, les lycéens sont associés au processus de décision de l’établissement.

Le bureau du CVL se trouve en salle 06 (rez-de-chaussée, entre le CDI et le lieu de vie).

La commission permanente

Elle instruit les dossiers qui seront soumis à la délibération du conseil d’administration , notamment dans le domaine pédagogique. Elle peut se voir déléguer par le CA un certain nombre de décisions.

Le conseil de discipline

Il se réunit à l’initiative du chef d’établissement pour juger du comportement des élèves dont les dossiers lui sont soumis et prononce des mesures éducatives ou des sanctions pouvant alletv<r jusqu’à l’exclusion définitive .

La commission des fonds sociaux

Saisie par le chef d’établissement pour répondre aux demandes d’aide des familles qui rencontrent des difficultés dans le financement de la scolarité de leurs enfants

La commission d’appel d’offre

Elle est chargée d’étudier les propositions des fournisseurs sollicités lors des appels d’offre émis par l’établissement , dans le cadre des marchés publics .

Le conseil pédagogique

Organe interne à l’établissement uniquement composé d’enseignants, il permet de traiter tout sujet ayant trait à l’organisation pédagogique des enseignements.